
Règlement européen relatif aux batteries
Règlement (UE) 2023/1542
Les exigences applicables aux batteries et aux produits qui en contiennent, de l'étiquetage au passeport de batterie.
Programme de la formation
Le cadre qui fixera des exigences de durabilité, de réparabilité et d'information pour l'ensemble des groupes de produits.
Règlement (UE) 2024/1781 (ESPR)
Champ d'application et nouvelle approche.
Durabilité, réparabilité, contenu recyclé et autres.
Données, supports et droits d'accès.
Règles de publication d'informations et de destruction.
Suivre les actes délégués et anticiper.

Règlement (UE) 2023/1542
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